Quel est le rôle d'une société de fiducie ?

Une société de fiduciaire ou de fiducie est simplement une entreprise qui s'est spécialisée dans la gestion ainsi que la garde du patrimoine d'une personne physique ou morale. La gestion du fond peut être à moyen ou à long terme selon le terme du contrat. À cause de leur implication, on a tendance à considérer les fiducies comme des banques. Concernant le patrimoine à gérer, il y a les propriétés foncières, les biens immobiliers comme immeubles ou appartements, le fonds de placement ou un portefeuille d'actions. Étymologiquement, la fiducie a comme sens confiance ou bonne fois. Ainsi, son application nécessite une confiance mutuelle entre les partenaires.


Selon le pays, la fiducie n'a pas toujours la même conception. La loi du 19 février 2007 est l'origine de l'entrée du concept dans le Code civil. Elle a été introduite grâce à l'idée du Sénateur Phillipe Marini. À noter que la fiducie a comme définition dans le Code civil Française : l'opération par laquelle un ou plusieurs constituants transfèrent des biens, des droits ou des sûretés, ou un ensemble de biens, présents ou futurs, à un ou plusieurs fiduciaires. Employer comme instrument de sûreté ou comme simple outil de gestion, son application est régie sous des règlements stricts.

Le fonctionnement du transfert de bien

Un fidéicommis constitue un dispositif légal qui va mettre en place la façon de gérer le patrimoine ainsi que la mise en place des bénéficiaires. Ainsi, le bien sera déposé en fidéicommis en premier temps. Concernant la gestion du patrimoine, plusieurs options existent. Gérer le bien peut être confié à un individu qui se nomme fiduciaire. Mais il arrive aussi qu'on le laisse entre la main d'un conseil d'administration ou à plusieurs individus de confiances. Le rôle du gérant consiste à mettre à jour en permanence les opérations réalisées.

Quel est le rôle d'une société de fiducie ?

La mission d'une société fiduciaire comme celle Cyrille Vernes ne se limite pas uniquement à un simple rôle. Son intervention va varier selon la circonstance. Elle va par exemple s'occuper de la préservation du patrimoine. Dans le cas d'un bien immobilier à l'abandon, il faudra prévenir la dégradation du bâtiment et s'assurer de l'entretien jusqu'au terme du contrat. L'entreprise sera obligée de tenir une réalisation monétaire au meilleur prix. Ce rôle s'applique dans le cas où le patrimoine est un portefeuille d'actions. Enfin, elle entre en action pour une bonification et revalorisation du bien pour s'assurer d'un futur usage.

Pour bien réaliser une opération relative à la fiducie, il est important de se tourner vers une compagnie de professionnelle. Il y a par exemple le cas de l'entreprise de Cyrille Vernes qui se nomme Vernes & Associés S.A. En dehors d'être une société de fiducie, elle s'occupe aussi de prêter assistance au particulier dans la gestion d'actifs, gestion de fortune et de portefeuilles. C'est aussi un allié de choix pour obtenir de conseil dans tout ce qui concerne la bourse et la fortune.


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